POSITIVONS NOS ENERGIES OUI ENERGY SAS, SAS
Présentation de la marque POSITIVONS NOS ENERGIES
Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OUI ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POSITIVONS NOS ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OUI ENERGY domicilié(e) Zac Euratechnologies, 2 rue Hegel - 59160 - Lomme - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEMA MARKS, SA, Mme. Nicole Desmet domicilié(e) 158 Ave. Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique.
La marque POSITIVONS NOS ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSITIVONS NOS ENERGIES arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.
OUI ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : OUI SOLAR , Offre stockage virtuel Autoconsommation , PLANETE OUI , ELECTROC , OUI ENERGIE , Offre petits producteurs EnR , Offre temps réel EnR , planète OUI
OUI ENERGY SAS, SAS - Zac Euratechnologies, 2 rue Hegel - 59160 - Lomme - France
PRONOVEMA MARKS, SA, Mme. Nicole Desmet - 158 Ave. Josse Goffin - 1082 - Bruxelles - Belgique
Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d'électricité, installations photovoltaïques pour la production d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installations et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d'énergie ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; logiciels ; logiciels destinés au domaine de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, logiciels de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; brochures, guides et manuels d'instruction, sous format électronique, concernant l'énergie et la maîtrise de l'énergie ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion pour le compte de tiers de produits électriques, étude et recherche de marché, conseils et information économiques sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec simulation tarifaire ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; gestion de fichiers informatiques ; informations statistiques ; analyses de données ; services d'approvisionnement en énergie ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; compilation de données ; analyse de coûts en matière de transport d'énergie ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable, des transports et de la mobilité électrique ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, de l'énergie renouvelable ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; services de placement professionnel ; services de vente en gros ou au détail d'électricité et de panneaux photovoltaïques ; achat d'électricité provenant d'installations pour l'utilisation des énergies renouvelables ; vente aux enchères d'électricité ;
Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; constitution de fonds ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie solaire ; transfert électronique de fonds ; prise de participation dans toutes sociétés ou entreprises financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; activités d'investissement en fonds propres ; conseils financiers en matière d'optimisation de consommation d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies et de l'électricité ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; transactions financières ;
Transport et distribution d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, éolienne, hydrolienne, géothermique, hydraulique, thermique, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire ; fourniture (distribution) d'électricité renouvelable ou non ; fourniture (établissement) de certificats de consommation d'énergies renouvelable ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
Production d'énergie ; Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables ; Production d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de bioénergies, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ;
Audits en matière d'énergie ; conseils en matière (d'économie) d'énergie ; étude de projets techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en matière d'énergie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapport dans les domaines scientifiques et technologiques ; élaboration, conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conception de systèmes informatiques et de logiciels, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie.